Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française) <BR>

J.O. 217 du 19 septembre 2007 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

NOR : PRMX0702142V

Ces publications sont en vente :

- sur place :

- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;

- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : dflyon@wanadoo.fr ;

- par correspondance :

- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.

Veuillez également noter les coordonnées suivantes :

- pour toute question relative à votre commande (téléphone : 01-40-15-69-96

ou mél : reclamation@ladocumentationfrancaise.fr

ou télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;

- pour toute question relative au paiement de cette facture (téléphone : 01-40-15-67-77

ou mél : paiement@ladocumentationfrancaise.fr) ;

- pour toute information commerciale (téléphone : 01-40-15-67-50

ou mél : commande@ladocumentationfrancaise.fr) ;

- pour toute information bibliographique (téléphone : 01-40-15-71-03

ou mél : information@ladocumentationfrancaise.fr) ;

- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).

La Documentation française a mis en vente du 7 septembre au 13 septembre 2007 :

I. - OUVRAGES

Les institutions de la France

Deuxième édition

Edward Arkwright, Franck Baron, Jean-Luc Boeuf (et al.)

La Documentation française

Après les évolutions institutionnelles de l'année 2007 liées aux réformes constitutionnelles de février et aux élections présidentielle et législatives de mai et juin, cet ouvrage brosse le portrait des institutions de la France. Il est organisé autour de neuf thèmes : la Constitution de la Ve République, le président de la République, le Premier ministre et le Gouvernement, le Parlement et le Congrès, les hautes autorités, les collectivités territoriales, le vote et les élections, l'administration, les institutions françaises et l'Union européenne.

Pour chacun des thèmes :

- des questions-réponses permettent d'acquérir de manière rapide et claire les connaissances fondamentales, présentent les notions essentielles (nation, Etat, Etat de droit...) et les auteurs importants (Carré de Malberg, Kelsen, Renan...) ;

- des encadrés portant sur des sujets plus spécifiques (pouvoir législatif et pouvoir réglementaire, les cohabitations...) permettent d'approfondir ses connaissances ;

- enfin des éclairages historiques (la dissolution depuis la IIIe République, les étapes de l'élaboration de la Constitution de 1958...) et internationaux (les Parlements occidentaux...) offrent une utile mise en perspective des institutions françaises.

2007, la Documentation française, collection « Découverte de la vie publique », 288 p. - 12 EUR. - ISBN : 978-2-11-006712-8. - Réf. : 9 782110067128.

La notion de police administrative

De l'état du droit aux perspectives d'évolution

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer

et des collectivités territoriales

Centre d'études et de prospective

Vincent Tchen

Au nom d'une nécessité pratique, à la fin du xixe siècle, le législateur a investi l'administration d'un pouvoir de sauvegarde préventive de l'ordre public qui exclut toute ingérence préalable du juge judiciaire. En dépit des mutations des sources du droit intervenues depuis la IIIe République, le cadre fondateur n'a subi aucune altération fondamentale.

Gage d'une sécurité juridique, la stabilité de la notion de police administrative n'est-elle pas aujourd'hui un frein à l'efficacité de l'action publique ?

Cette l'étude fait écho aux difficultés rencontrées par les bureaux de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques et les services déconcentrés dans les domaines animés par des considérations d'ordre public.

L'étude se propose de dresser un bilan de l'état du droit et des pratiques en vue de présenter les lignes d'une évolution possible du droit, des pratiques et des choix stratégiques de l'action publique. A ces fins d'analyse, l'étude repose sur la conduite de plusieurs entretiens avec des fonctionnaires du ministère de l'intérieur et des magistrats administratifs.

2007, la Documentation française, collection « Les travaux du Centre d'études et de prospective », 200 p. - 23 EUR. - ISBN : 978-2-11-006689-3. - Réf. : 9 782110 066893.

Psychologue, puéricultrice (session 2007)

Catégorie A

Filière médico-sociale

Centre interdépartemental de gestion

de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIGPC)

Cet ouvrage comprend deux sections, la première consacrée aux psychologues territoriaux, la seconde aux puéricultrices territoriales.

Chaque section comprend quatre parties :

La première présente notamment les missions dévolues aux membres du cadre d'emplois et précise la nature des épreuves du concours permettant d'y accéder ;

La deuxième contient :

- le cadrage de l'épreuve écrite de rapport à partir d'un dossier. Il précise l'intitulé officiel de l'épreuve afin d'éclairer tant les candidats que les concepteurs de sujets, les membres du jury et les correcteurs ;

- le sujet de la session 2007 ;

- le corrigé du sujet ;

- deux « bonnes copies » (rédigées par les candidats, elles sont reproduites à l'identique) ;

- les fiches de correction (chaque copie faisant réglementairement l'objet d'une double correction).

La fiche que chaque rédacteur rédige souligne les principales qualités et, le cas échéant, les défauts de la copie. Au terme de la correction, les deux co-correcteurs s'accordent sur la note attribuée ;

La troisième donne les indications de cadrage de l'épreuve orale d'entretien avec le jury (les différents temps de l'entretien, les points alloués à chacun d'eux, les thèmes abordés y sont notamment précisés) ;

La quatrième reproduit le rapport dressé par le président du jury après l'admission des candidats, mine d'informations utiles aux candidats.

2007, la Documentation française, collection « Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale », 144 p. - 14 . - ISBN : 978-2-11-006571-1. -Réf. : 9 782110 065711.

Retrouvez tous les titres de cette collection sur : www.ladocumentationfrancaise.fr.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE

Journaux officiels

Bureaux d'études techniques,

cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseil

IDCC : 1486

Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

Convention collective nationale du 15 décembre 1987, étendue par arrêté du 13 avril 1988, 28e édition (juillet 2007).

Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur le site des journaux officiels.

2007, Journaux officiels, 360 p. - 14,40 . - ISBN : 978-2-11-076373-0. - Réf. : 9 782110 763730.

Retrouvez les autres conventions collectives sur : www.ladocumentationfrancaise.fr.

Commission supérieure de codification

Dix-septième rapport annuel : 2006

Ce dix-septième rapport dresse le bilan des activités de la Commission pour l'année écoulée. La Commission a adopté les dispositions législatives du code du travail (ordonnance no 2007-329 du 12 mars 2007), parties I à VIII, du code de l'organisation judiciaire (ordonnance du 8 juin 2006) ; elle a également adopté quatre des six parties législatives du code des transports. S'agissant du code de la défense, elle en a achevé l'adoption avec la partie IV. Enfin, le code de commerce a fait l'objet d'une recodification de son livre VII afin d'y insérer les dispositions relatives aux tribunaux de commerce.

L'adoption du code de la défense - en ses parties législatives - a été suivie de l'engagement de codifier les dispositions réglementaires et l'adoption de la partie I réglementaire. De même, le ministère de l'intérieur a présenté au début de l'année 2006 la partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile qui a été adoptée par la Commission.

Le code de justice militaire a été complété par l'adoption des dispositions réglementaires relevant du décret en Conseil d'Etat le 18 octobre 2006. L'ensemble des parties réglementaires du code du sport a été adopté. S'agissant du code de commerce structuré en livres et non en parties, ont été adoptés les livres Ier à IX. Plusieurs livres réglementaires du code de l'environnement ont été également adoptés par la Commission en 2006. (Ce code étant lui aussi structuré en livres, titres et chapitres, sans division en parties). La Commission a également adopté le plan de futurs codes.

Elle présente enfin dans son rapport d'activité les travaux prévus pour 2007.

2007, Les Journaux officiels, 64 p. - 3 EUR. - ISBN : 978-2-11-076389-1. - Réf. : 9 782110 763891.

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Bilans énergétiques des pays

non membres de l'OCDE : 2004-2005

Agence internationale de l'énergie (AIE)

Cet ouvrage présente les données sur l'approvisionnement et la consommation de charbon, de pétrole, de gaz, d'électricité, de chaleur, d'énergies renouvelables et de déchets sous forme de bilans énergétiques complets exprimés en tonnes d'équivalent pétrole pour plus de 100 pays hors OCDE. Les tableaux récapitulatifs présentent une synthèse des données sur la production, les échanges et la consommation finale ainsi que les principaux indicateurs économiques et énergétiques. On trouvera dans cet ouvrage des définitions des produits et des flux, des notes explicatives sur les données de chaque pays, ainsi que les facteurs de conversion entre les unités d'origine et les tonnes d'équivalent pétrole. Des données plus détaillées, exprimées en unités d'origine, sont publiées dans les Statistiques de l'énergie des pays non membres 2004-2005, recueil publié parallèlement au présent document.

2007, OCDE, 480 p., statistiques. - 110 EUR. - ISBN : 978-92-64-02769-5. - Réf. : 9 789264 027695.

Faire des migrations un atout

Pour un nouveau système de mobilité

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Commission européenne

Jeff Dayton-Johnson, Louka T. Katseli, Gregory Maniatis

On trouvera dans cet ouvrage des idées nouvelles tirées d'un examen approfondi de l'expérience de l'Europe et d'autres régions dans des domaines aussi divers que le marché du travail, l'intégration, la coopération pour le développement...

2007, OCDE, 96 p. - 24 EUR. - ISBN : 9 789264 037427. - Réf. : 9 789264 037427.

Les impôts sur les salaires : 2005-2006

Etude spéciale : Le régime fiscal des salaires minimums

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Les impôts sur les salaires fournit des données concernant l'impôt sur le revenu versé par les salariés et les cotisations de sécurité sociale qui s'appliquent aux salariés et les employeurs dans les pays de l'OCDE. Cette publication annuelle précise également quelles prestations sont payées en espèces aux familles. Les montants des impôts et des prestations y sont détaillés pour huit types de ménages représentatifs dont la composition et le niveau du salaire diffèrent. Les résultats mettent aussi en évidence la pression fiscale moyenne et marginale qui s'exerce sur les ménages disposant d'un ou de deux salaires, ainsi que les coûts de main-d'oeuvre pour les employeurs. L'édition de cette année inclut une étude intitulée : « Le travail à temps partiel et les impôts sur les salaires ».

2007, OCDE, 300 p. - 120 EUR. - ISBN : 978-92-64-03194-4. - Réf. : 9 789264 031944.

Perspectives agricoles de l'OCDE et de la FAO : 2007-2016

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Organisation des Nations unies

pour l'alimentation et l'agriculture

Cette treizième édition a été préparée conjointement pour la troisième fois par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et par l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO). Mettant à profit les compétences techniques de ces deux organisations concernant les produits, les politiques et les pays, ce rapport annuel a établi les tendances des marchés mondiaux des principaux produits agricoles pour la période 2007-2016 et en évalue les récentes évolutions avec les nouveaux enjeux.

Les projections des marchés, qui portent sur 39 pays et 19 régions, englobent les pays membres de l'OCDE, mais aussi de grands pays producteurs n'appartenant pas à la zone de l'OCDE - comme l'Inde, la Chine, le Brésil, la Russie et l'Argentine. Ces projections se fondent sur diverses hypothèses concernant la situation macroéconomique mondiale, la croissance démographique, les politiques agricoles et commerciales nationales, les techniques de production et les conditions climatiques moyennes. Sur la base de ces hypothèses, Les perspectives agricoles décrivent ensuite un scénario représentant les évolutions que pourraient connaître les marchés agricoles au cours des dix prochaines années.

2007, OCDE, 248 p., statistiques. - 60 EUR. - ISBN : 978-92-64-02512-7. - Réf. : 9 789264 025127.

Perspectives économiques de l'OCDE

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Juin no 81 - Volume 2007-1

Cette édition semestrielle des Perspectives économiques de l'OCDE examine les tendances économiques récentes ainsi que les prochaines perspectives économiques pour les pays membres et certaines grandes économies non membres de l'OCDE jusque fin 2008. L'annexe statistique complète est un outil utile pour l'analyse des comparaisons internationales économiques. Deux rapports spéciaux sont inclus, l'un sur la façon de tirer le meilleur parti de la mondialisation et l'autre sur la consolidation budgétaire.

2007, OCDE, 318 p. - 83 EUR. - ISBN : 978-92-64-03451-8. - Réf. : 9 789264 034518.

Statistiques de l'énergie des pays non membres

de l'OCDE : 2004-2005

Energy Statistics of Non-OECD

Countries : 2004-2005

Organisation de coopération et

de développement économiques (OCDE)

On trouvera dans cet ouvrage des données statistiques détaillées, exprimées en unités d'origine.

Cet ouvrage est publié conjointement aux Bilans énergétiques des pays non membres de l'OCDE : pour la même période.

2007, OCDE, 784 p. - 110 EUR. - ISBN : 978-92-64-02768-8. - Réf. : 9 789264 027688.

Statistiques de l'OCDE sur les échanges

internationaux de services (volume I)

Tableaux détaillés par catégories de services (1996-2005)

OECD Statistics on International

Trade in Services (volume I)

Detailed Tables by Service Category (1996-2005)

Organisation de coopération

et de développement économiques (OCDE)

Eurostat

Les informations contenues dans cette publication, produites en étroite collaboration par l'OCDE et Eurostat, rassemblent les statistiques sur les échanges internationaux par catégories détaillées de services pour les 30 pays de l'OCDE, ainsi que des définitions et des notes méthodologiques. Les données sont fournies et publiées selon la cinquième édition du Manuel de la balance des paiements du FMI et la Classification élargie des services de la balance des paiements (EBOPS), qui est compatible avec la classification de la balance des paiements tout en étant plus détaillée. Cet ouvrage inclut des tableaux récapitulatifs par pays et par catégories de service et des totaux par zone. Les données par catégories détaillées de services sont également fournies pour chaque pays de l'OCDE, pour l'UE et pour la zone euro. Les séries sont exprimées en dollars des Etats-Unis et couvrent la période 1996-2005.

2007, OCDE, 418 p. - 120 EUR. - ISBN : 978-92-64-03436-5. - Réf. : 9 789264 034365.

Statistiques de l'OCDE sur les échanges

internationaux de services (Cédérom)

Tableaux détaillés par catégories de services (1970-2005)

Organisation de coopération

et de développement

économiques (OCDE)

Les informations contenues dans cette publication, produites en étroite collaboration par l'OCDE et Eurostat, rassemblent les statistiques sur les échanges internationaux par catégories détaillées de services pour les 30 pays de l'OCDE, ainsi que des définitions et des notes méthodologiques. Les données sont fournies et publiées selon la cinquième édition du Manuel de la balance des paiements du FMI et la Classification élargie des services de la balance des paiements (EBOPS), qui est compatible avec la classification de la balance des paiements tout en étant plus détaillée. Cet ouvrage inclut des tableaux récapitulatifs par pays et par catégories de service et des totaux par zone. Les données par catégories détaillées de services sont également fournies pour chaque pays de l'OCDE, pour l'UE et pour la zone euro.

2007, OCDE, le cédérom : 70 EUR. - ISBN : 978-92-64-034469-3. - Réf. : 9 789264 034693.

II. - REVUES

Concurrence et consommation

Direction générale de la concurrence,

de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Actualités :

Concurrence :

Concentration dans les médias.

Pratiques anticoncurrentielles : le juge administratif s'invite.

Consommation :

Immobilier, des contrôles justifiés.

Numéricable-Noos.

Taxis, trop d'anomalies.

Fromages : le décret nouveau est arrivé.

Sécurité :

Nutrition : une saine clarification.

International :

Jumelage avec la Tunisie.

Autorités de la concurrence à Moscou... et à Lisbonne.

En bref... :

Dossier :

Sécurité des produits industriels : une ardente obligation :

Les consommateurs sont très attirés par les produits industriels innovants ou peu coûteux alors même que leurs attentes en matière de sécurité ne cessent de croître. Dans ce contexte sensible, la DGCCRF fonde son action de protection des consommateurs sur une organisation rigoureuse des contrôles, une coordination précise des services et une large coopération avec toutes les instances concernées par le sujet, en particulier au niveau européen.

Repères.

« Concurrence et consommation », no 154, juillet-août-septembre 2007, 40 p. - 10 EUR. - Réf. : 3 303337 201544.

Les Etudes de la Documentation française

La Documentation française

Asie

Dix ans après la crise

Asia Centre, Centre études Asie

Sous la direction de Sophie Boisseau du Rocher.

Romain Bertrand, Jean-Marie Bouissou,

Jean-Pierre Cabestan (et al.)

L'Asie, dix ans après la crise : qu'est-ce qui a changé ? (Sophie Boisseau du Rocher).

La Chine : le grand bénéficiaire ?

La dynamique de l'économie chinoise et ses contraintes (François Gipouloux).

1997-2007 : l'évolution politique de la Chine, de la gestion de la conjoncture à la construction d'un futur ? (Jean-Luc Domenach).

La montée en puissance de la diplomatie chinoise (Jean-Pierre Cabestan).

Les turbulences post-crise et les incertitudes des jeunes démocraties :

Thaïlande, 1997-2007 : une longue crise de croissance (Arnaud Dubus).

Indonésie : transformations de l'espace politique et émergence d'un « gouvernement du risque » (Romain Bertrand).

Transformations économiques et évolutions sociétales : l'impact de la crise :

Dix ans après la crise financière : le retour du miracle asiatique ? (Françoise Nicolas).

Le Japon, 1997-2007 : de la crise au rebond (Jean-Marie Bouissou).

Etats-Unis/Taiwan : convergence militaire, divergence des agendas politiques (Mathieu Duchâtel).

Sélection d'ouvrages.

« Les Etudes de la Documentation française », no 5258-59, septembre 2007, 192 p. - 25,50 EUR. - Réf. : 3 303331 952589.

Les Etudes de la Documentation française

La Documentation française

Les jeunes

Questions de société, questions de politique

Sous la direction de Patricia Loncle

Vincenzo Cicchelli, Jean-Pierrre Deschamps,

Jean-Charles Lagrée (et al.)

Introduction (Florence Lefresne et Patricia Loncle) :

Des figures contrastées de la jeunesse.

Vers une conscience commune de la précarité ?

De l'effet « Tanguy » à la redéfinition de l'âge adulte.

La crapuleuse, le « jeune errant » et le « gars du cru ».

Acteurs de l'innovation et du changement social ?

Les jeunes adultes en France : un débat politique et scientifique (Vincenzo Cicchelli, Claude Martin et Catherine Pugeault-Cicchelli) :

Savant et politique : une constante du débat sur la jeunesse.

Naissance et sens de la catégorie « jeunes adultes ».

Le traitement politique de l'accompagnement vers l'âge adulte.

Des solutions politiques partagées entre familialisation et individualisation.

Les logiques de l'allongement de la dépendance.

Les jeunes et l'emploi : parcours et dispositifs (Florence Lefresne) :

Introduction.

La place des jeunes sur le marché du travail.

Des parcours hétérogènes.

Comment les dispositifs d'insertion agissent-ils en direction des jeunes ?

Pour une politique de promotion de la santé des jeunes (Jeanine Pommier, Anne Laurent-Beq et Jean-Pierre Deschamps) :

L'introuvable politique de santé des jeunes.

Prendre soin des jeunes.

Jeunes et politique : amours et désamours (Patricia Loncle) :

Désamour des jeunes pour la politique ?

Les jeunes, objet d'amour pour le politique.

La jeunesse française face aux défis de la mondialisation (Jean-Charles Lagrée) :

Le vieillissement des sociétés modernes : le contrat intergénérationnel en question.

Migrations, interculturalité, gestion des diversités.

L'européanisation et la globalisation.

Annexe :

Liste des tableaux, figures et encadrés.

« Les Etudes de la Documentation française », no 5257, septembre 2007, 152 p. - 14,20 EUR. - Réf. : 3 303331 952572.

Problèmes économiques

Sélection d'articles français et étrangers

La Documentation française

Le changement climatique, un défi mondial

Climat : il est urgent d'agir ! (Laurence Tubiana et Hubert Kieken, Etudes).

Le réchauffement met en péril l'économie mondiale : le rapport Stern (Sir Nicholas Stern, conférence-débat IDDRI-Sciences Po).

L'agriculture et la forêt, au coeur du changement climatique (Catherine Mollière, CA-Eclairages).

Le nouvel engouement des entreprises pour le « business vert » (The Economist).

Réchauffement de la planète : qui perd ? qui gagne ? (Gregg Easterbrook, The Atlantic).

Repères :

1. Les émissions de CO2 dans le monde.

2. Le « Grenelle de l'environnement ».

3. Glossaire.

4. Comment réduire les émissions de gaz à effet de serre ?

5. Changement climatique : les Etats-Unis entrouvrent la porte...

6. Le combat de Al Gore contre le réchauffement de la planète.

Pour en savoir plus :

Egalement dans ce numéro

Economies étrangères :

Le rebond de l'Argentine (Sophie Marek, CCE-International).

Echange international :

Le commerce international des services de santé (Marc Lautier, Economies et Sociétés).

Catastrophes naturelles :

Comment maîtriser le coût des catastrophes naturelles ? (David Hofman, Finances et Développement).

« Problèmes économiques », no 2930, mercredi 12 septembre 2007, 48 p. - 4,70 EUR. - Réf. : 3 303332 029303.

Revue mensuelle de l'Autorité des marchés financiers

Autorité des marchés financiers (AMF)

Lettres :

La lettre de la régulation financière no 7, 3e trimestre 2007.

La lettre Régulation et gestion d'actifs no 2, 2e trimestre 2007.

Consultations :

Synthèse de la consultation sur la partie du rapport annuel agences de notation consacrée à la gestion d'actifs.

Etudes et analyses :

Etude sur les honoraires versés aux commissaires aux comptes et à leur réseau au titre de la période 2005-2006 par les groupes français du CAC 40.

Rapport :

Rapport 2006 du médiateur de l'Autorité des marchés financiers.

Positions :

La mise en oeuvre de la procédure de désintéressement pour les rachats de titres de créance ne donnant pas accès au capital et admis aux négociations sur un marché réglementé.

Critères extrafinanciers de sélection de titres : cas des OPCVM se déclarant conformes à la loi islamique.

Texte de l'autorité des marchés financiers : actualisation :

Publication de l'instruction no 2007-04 du 15 mai 2007 relative à la couverture des ordres avec service de règlement et de livraison différés.

Communiqués.

Sommaire thématique des revues mensuelles de l'année 2006.

Décisions de la Commission des sanctions.

« Revue mensuelle de l'Autorité des marchés financiers », no 38, juillet-août 2007, 140 p. - 14,20 EUR. - Réf. : 3 303333 600389.